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Marques déposées par FOREL Jean-Claude
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SOLARMUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLARMUR
FOREL Jean-Claude
FOREL Régine

Numéro de dépôt :
3539040
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2027
SOLARMUR de FOREL Jean-Claude

Présentation de la marque SOLARMUR

Déposée le 22 novembre 2007 par FOREL Jean-Claude et FOREL Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLARMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Les déposants sont FOREL Jean-Claude domicilié(e) Illins - 38200 - VILLETTE-DE-VIENNE - France et FOREL Régine domicilié(e) Illins - 38200 - VILLETTE-DE-VIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLARMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLARMUR arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

FOREL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : GEOCAPT SYSTEME , FORWATT


FOREL Jean-Claude - Illins - 38200 - VILLETTE-DE-VIENNE - France

FOREL Régine - Illins - 38200 - VILLETTE-DE-VIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664410 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17

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